Politique, Cogolin

Conseil municipal

Cogolin, un cas qui ne déroge pas à la règle !

Chaque conseil municipal a une composition particulière, en fonction de la taille de la commune et du résultat des élections qui décide de la répartition des sièges entre les diffé- rentes listes présentées. À Cogolin comme ailleurs, le 30 mars 2014, la population a désigné ses repré- sentants de manière tout à fait légitime. Alors pourquoi autant de polémiques ?

Comment se compose un conseil municipal ?

Le conseil municipal est un organe exécutif local élu au suffrage universel à scrutin de liste à deux tours et représentatif de la volonté de ses administrés. Les membres du conseil municipal sont issus des listes constituées au moment des élections. Ces listes sont elles-mêmes le fruit de coalition entre des personnes partageant un projet commun pour leur commune. Ainsi, une partie de la liste FN-RBM, menée par Marc-Étienne Lansade, et une liste divers droite (M. Dallari) se sont retrouvées à partager les sièges du conseil municipal, à l’issue des élections municipales de mars 2014. À ce jour, Cogolin (11 793 habitants) a un organe exécutif composé de 33 élus. Les résultats des élections étaient : 53% pour la liste FN-RBM et 47% pour la liste divers droite. Ils ont amené une répartition des 33 sièges en 26 pour la majorité et 7 pour l’opposition.

Un conseil en mouvement : une constante

En France, de nombreuses villes connaissent une évolution de leur conseil municipal au cours d’une mandature. Cogolin ne fait pas exception. D’ailleurs, pas une ville du Golfe n’a été épargnée par ces évolutions. Pour mémoire, il suffit de citer le cas de Sainte-Maxime. Le conseil municipal a connu 5 démissions d’adjoints dès la première année du premier mandat de Vincent Morisse, dont son 1er adjoint.

Pourquoi ces changements ?

Les citoyens, nouvellement élus, peuvent être confrontés à la réalité de l’exercice de leur fonction, l’incompatibilité avec leur vie personnelle et/ou professionnelle. A Cogolin, les premiers mouvements sont apparus quelques semaines après l’élection avec la démission de M. Sueur pour raisons à la fois personnelles et professionnelles et celle d’une autre élue pour raison de santé. D’autres démissions du même ordre ont eu lieu jusqu’à cet automne.

Pour une élue locale, « il faut que chacun reste soudé autour du projet qui a été porté par la liste pendant les élections. Or, la mise en œuvre du projet, la découverte des rouages administratifs, les concessions à faire pour raisons politiques, administratives ou autres peuvent également générer des tensions et des départs ». C’est dans cet esprit que le conseil municipal a noté, non pas la démission, mais le changement de groupe de Mme Penchenat, choisissant de quitter l’opposition pour travailler en collaboration avec la majorité actuelle. C’est également la raison du départ de M. Cordé de la majorité et qui a choisi de siéger en tant qu’opposant sans groupe. Enfin, il existe des situations plus spécifiques qui peuvent amener le 1er magistrat à demander la démission de l’un de ses colistiers. C’est le cas d’un conseiller municipal, dont le comportement à Saint-Tropez a conduit le maire à l’exclure du groupe majoritaire. Cet élu siège actuellement comme conseiller d’opposition.

Les délégations et droits du maire

Le maire est élu à la majorité lors du 1er conseil municipal qui suit l’élection. Une fois élu, il détient l’ensemble des pouvoirs et compétences liés à la gestion de la ville, sous le contrôle du conseil municipal. Le maire est libre de déléguer tout ou partie de ses fonctions en désignant des adjoints ou en confiant certaines tâches à des conseillers municipaux. Le code stipule un nombre maximum d’adjoints, selon des critères liés à la taille et au classement de la commune. A Cogolin, 8 adjoints secondent le maire, appuyés par l’ensemble des conseillers en fonction des compétences et souhaits de chacun. Bien sûr, le maire peut à tout moment reprendre une délégation à un adjoint comme à un conseiller. Cependant, l’élu concerné conserve sa place au sein du conseil municipal.

Les démissions : comment et pourquoi ?

La démission d’un conseil municipal est uniquement le fait du conseiller municipal lui-même. La procédure est simple : l’envoi d’un courrier recommandé au maire. Ensuite le maire prévient le préfet et ce dernier prend acte. Le démissionnaire est automatiquement remplacé par le suivant de liste. A Cogolin, la liste majoritaire, composée de 33 noms, occupe 26 sièges. Suite aux 8 démissions, l’ensemble des élus de la liste a été appelé. Aujourd’hui, il y a un siège vide au conseil. Enfin, il est commun que les derniers de liste, souvent présents par solidarité et soutien ne souhaitent pas siéger. C’était notamment le cas de Mme Paris et Mlle Bagur, récemment nommées et depuis démissionnaires.

Mais, au final, à 32 conseillers sur 33 le conseil peut fonctionner. Il faudrait encore de nombreuses démissions pour l’invalider et que celles-ci ne soient pas le fruit d’une entente.

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