27/07/2026

Organizzazione

Conseil d'État

12 articles

François de Canson lancia l'allarme sulle sfide climatiche ed economiche
La Londe-les-MauresEconomia & Imprese

François de Canson lancia l'allarme sulle sfide climatiche ed economiche

Eletto presidente del Syndicat des Communes du Littoral Varois, il vicepresidente della Région traccia la rotta per proteggere la costa dalle sfide climatiche.

La Redazione
TOULON: Collegamento marittimo - La Métropole ribadisce la sua autorità e segnala inadempienze
HyèresPolitica & Istituzioni

TOULON: Collegamento marittimo - La Métropole ribadisce la sua autorità e segnala inadempienze

In risposta alle prese di posizione della società TLV, la Métropole TPM chiarisce il quadro giuridico del collegamento con le îles d’Or e denuncia un debito.

La Redazione
Irréductibles Port-Grimaudois !
GrimaudCultura & Patrimonio

Irréductibles Port-Grimaudois !

Nous sommes en avril 2024.

La Redazione
Sereine Mauborgne salue la loi sur les harkis
Politica & Istituzioni

Sereine Mauborgne salue la loi sur les harkis

Après l'adoption de la loi portant reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles à l'Assemblée…

La Redazione
ToulonTrasporti & Mobilità

Enquête publique jusqu'au 28 février

Le Premier ministre a confirmé l’objectif de tenue de l’enquête d’utilité publique sur les phases 1 et 2 du projet LNPCA du 17 janvier au 28 février.

La Redazione
Dommages sans intérêts, les propriétaires des terrains de la Tessonnière crient au préjudice
Rayol-Canadel-sur-MerAmbiente

Dommages sans intérêts, les propriétaires des terrains de la Tessonnière crient au préjudice

Depuis plus de trente ans, la ZAC de la Tessonnière suscite des tracas administratifs, des débats politiques et des tollés d’indignation chez certains…

La Redazione
Max Bauer, Secrétaire général adjoint de la Coordination Rurale et Président de l’UNIPHOR, répond…
Economia & Imprese

Max Bauer, Secrétaire général adjoint de la Coordination Rurale et Président de l’UNIPHOR, répond…

La Redazione
Patrick Martinelli répond aux questions de La Gazette du Var.
Pierrefeu-du-VarAmbiente

Patrick Martinelli répond aux questions de La Gazette du Var.

La Redazione
CollobrièresAmbiente

Patrick Martinelli : « Le contournement est indispensable à l’activité économique de la commune »

À quelques semaines des prochaines élections municipales, Patrick Martinelli évoque les grandes thématiques communales et notamment les dossiers du…

La Redazione
Charles Ignatoff, DG de la SAGEM : « Dans l’affaire KAUFMAN et BROAD, le Conseil d’État annule la…
Saint-TropezPolitica & Istituzioni

Charles Ignatoff, DG de la SAGEM : « Dans l’affaire KAUFMAN et BROAD, le Conseil d’État annule la…

Une décision définitive ! Selon la plus Haute Cour administrative française, « il résulte de l’instruction que les vices entachant la convention litigieuse,…

La Redazione
Economia & Imprese

Annulation du décret sur la performance énergétique des bâtiments du secteur tertiaire

Le Conseil d’État annule le décret sur la performance énergétique des bâti­ ments du secteur tertiaire contesté par le Commerce et l’industrie hôtelière

La Redazione
TICPE, une fiscalité pétrolière à 2 vitesses
AntibesEconomia & Imprese

TICPE, une fiscalité pétrolière à 2 vitesses

En Europe, cette disposition pénalise la France.

La Redazione